Michel Moise-Mijon


De: Michel Moïse MIJON
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Remplace:Mme Alicia FOULETIER
Groupe:
suppleant
désignation
13 Avril 201213/04/2012
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 201130/10/2011
De: MOISE-MIJON (Michel)
représentant de la CFTC auprès des organismes de sécurité sociale
Objet:
en raison de leur compétence
membres dudit comité
duree="quatre ans"
nomination
15 Septembre 201115/09/2011
De: Moïse-Mijon (Michel, Roger)
fondateur d'une association pour l'insertion. Chevalier du 4 juin 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-04"
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Michel Moïse-Mijon
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations syndicales de salariés interprofessionnelles représentatives au plan national
Désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Octobre 200622/10/2006
De: Michel Moise-Mijon
suppléant
Objet:
au conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
représentants des assurés sociaux
Désignés par la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
26 Février 200626/02/2006
De: Moïse-Mijon (Michel, Roger)
administrateur de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés ; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
désignation
24 Février 200224/02/2002
De: Michel Moise-Mijon
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Michel Moise-Mijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Remplace:M. Probst (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Moïse-Mijon (Michel, Roger)
président d'une commission d'étude dans un organisme à caractère social ; 31 ans de services civils et d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Moise-Mijon (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Moise Mijon (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur propositions de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Groupe:
désignation
22 Octobre 199422/10/1994
De: Moïse Mijon (Michel)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au deuxième alinéa de l'article L. 731-2 du code de la sécurité sociale
c)
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Remplace:M. Formaniak (Henri)
Groupe:
désignation
07 Novembre 199007/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.